Mentions légales
Edition / Publication du site :
AR VRO BAGAN
Tachenn-labour an Hellez,
29880 Plouguerneau
Téléphone : 02 98 04 50 06
Conception / Réalisation :
IMAGE DE MARQUE // Agence de Conseil en Communication
485, rue Jurien de la Gravière
Port de Commerce – CS 92901
29229 BREST Cedex 2
Téléphone : 02 98 43 00 19
N° Siret : 35243816200039
Hébergement du site :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les adresses de courriers électroniques et autres données personnelles transmises par les visiteurs, spectateurs, utilisateurs ou clients sont destinées exclusivement à l’usage de AR VRO BAGAN. Ceci aux fins d’assurer la bonne gestion de leurs prestations, de fournir de l’information concernant leurs activités et de répondre aux demandes de leurs différents publics et clients.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données « RGPD » du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition au traitement et de suppression sur les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par mail.
Pour plus d’information, vous pouvez vous rendre sur service-public.fr.
Droits de reproduction :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les photographies utilisées dans ce site font l’objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l’autorisation écrite d’ AR VRO BAGAN.
Avis relatif à la sécurité :
Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 Euros d’amende.
